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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FLASH
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PROGRAMMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROGRAMMAT
FLASH, société anonyme

Numéro de dépôt :
1520171
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/03/2009

Présentation de la marque PROGRAMMAT

Déposée le 21 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) FLASH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROGRAMMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FLASH domicilié(e) 33 rue Saint Nicolas, 67700 SAVERNE (dossier no 2133207) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 924 922 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2133207) - France.

La marque PROGRAMMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1520171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROGRAMMAT est expirée depuis le 21 mars 2009.

FLASH a également déposé les autres marques suivantes : FLASH SANFIL , SANFIL , PROGRAMMIX , MICROFLASH


FLASH, société anonyme - 33 rue Saint Nicolas, 67700 SAVERNE (dossier no 2133207) - France - SIREN 402924922


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2133207) - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 1998 n°2133207 - Publication au BOPI 1998-12-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35

Inscription le 7 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°421582 - Publication au BOPI 2005-11-07

Inscription le 24 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389426 - Publication au BOPI 2004-03-24

Inscription le 24 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389427 - Publication au BOPI 2004-03-24

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205031 - Publication au BOPI 1996-08-19

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs